Résultats | Presse et musique en France XIXe-XXe siècles
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Questions juridiques [L'indivisibilité d'une oeuvre mixte]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1920-04-01

Source : Mercure de France, vol. 139, no 523 (1er avril 1920)

Mots clés :  Musique dramatique, Livret, Opéra, Économie, Droits d'auteur


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Questions juridiques [Propriété musicale]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1920-05-15

Source : Mercure de France, vol. 140, no 526 (15 mai 1920)

Mots clés :  Musique dramatique, Opéra, Interprète, Interprétation, Économie, Droits d'auteur


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Questions juridiques [Propriéré intellectuelle: Marcel Plaisant, "La création artistique et littéraire et le droit"]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1920-10-15

Source : Mercure de France, vol. 143, no 536 (15 octobre 1920)

Mots clés :  Économie, Droits d'auteur, Édition


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Questions juridiques [Propriété littéraire et artistique]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1921-09-15

Source : Mercure de France, vol. 150, no 558 (15 septembre 1921)

Mots clés :  Économie, Droits d'auteur


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Questions juridiques [Dépôt légal; droits d'auteur, oeuvre en collaboration]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1925-08-15

Source : Mercure de France, vol. 182, no 652 (15 août 1925)

Mots clés :  Convention, Économie, Droits d'auteur, Lois


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Questions juridiques [Manuscrit de Claude Debussy; Dédicace manuscrite; Reproduction non autorisée; Droits du dédicataire]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1928-03-01

Source : Mercure de France, vol. 202, no 713 (1er mars 1928)

Mots clés :  Économie, Droits d'auteur


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Questions juridiques [Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1929-11-15

Source : Mercure de France, vol. 216, no 754 (15 novembre 1929)

Mots clés :  Économie, Droits d'auteur


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Questions juridiques [Partition ; Livret]

Auteur :  Coulon, Marcel

Date : 1932-11-15

Source : Mercure de France, vol. 240, no 826 (15 novembre 1932)

Mots clés :  Radio, Enregistrement, Économie, Reproduction, Droits d'auteur, Édition


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